Mentions Légales

PRESENTATION

Le site Internet www.chateaudesducs.com (ci-après le "Site") est édité par la société Château des Ducs de Joyeuse (ci-après "Château des Ducs de Joyeuse").
 
Forme juridique : SARL
Capital social : 7.622,00 EURO
RCS : RCS Carcassonne B 391 383 395
Code APE : 551OZ
Numéro assigné lors de la déclaration effectuée auprès de la CNIL : En cours
 
SIRET : 38 898 671 300 013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66433399607
Nom juridique de l’établissement : Sarl SAS Château des Ducs de Joyeuse
Nom commercial : Château des Ducs de Joyeuse
Nom du représentant légal : Xavier Derbois
Nom du responsable publication :
Xavier Derbois
 
 
Adresse du siège social :     Allée Georges Roux
                                               11190 Couiza
                                              
Téléphone : 0(+33) 4.68.74.23.50
Télécopie : 0(+33) 4.68.74.23.50
 
Contact Email : reception@chateau-des-ducs.com
Email de réservation (si différent) : reception@chateau-des-ducs.com
 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.
 
Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de  Château des Ducs de Joyeuse. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.
 

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RESPONSABILITE

Château des Ducs de Joyeuse s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Château des Ducs de Joyeuse se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Château des Ducs de Joyeuse ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter Château des Ducs de Joyeuse directement.
 

CONCEPTION

Le Site est développé et conçu par : DIADAO
Direction artistique : Serge BIJA
 
DIADAO
Zone Ecoparc
625 av. de la Saladelle
34130 Saint-Aunès (Montpellier)
 
Tél. : +33 (0)4 67 40 22 73
Site Internet : http://www.diadao.fr
 

HEBERGEMENT

Le Site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Internet : www.ovh.com
 

CREDITS

Texte : Château des Ducs de Joyeuse
Photos :
 

PROTECTION DE DONNEES PERSONNELLES

Château des Ducs de Joyeuse veille à la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
 
Par l’intermédiaire du site Internet www.chateaudesducs.com, Château des Ducs de Joyeuse peut être amené à collecter les données personnelles de toute personne adressant une question à Château des Ducs de Joyeuse via la rubrique "Contact" du Site, effectuant une réservation de séjour en ligne ou s’inscrivant à la newsletter du site. La collecte et le traitement des données personnelles transmises par l’utilisateur à Château des Ducs de Joyeuse sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée).
 
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Château des Ducs de Joyeuse
Allée Georges Roux
11190 Couiza

France
 
Téléphone : 0(+33) 4.68.74.23.50
Télécopie : 0(+33) 4.68.74.23.50
Email principal : reception@chateau-des-ducs.com
 
Les informations indispensables pour répondre aux demandes des utilisateurs, telles que les noms, prénom, adresse, email de l’utilisateur, sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si les champs comportant un astérisque ne sont pas renseignés, Château des Ducs de Joyeuse ne pourra traiter les demandes des utilisateurs.
 
Pour les services de réservation en ligne, les données des utilisateurs sont stockées sur un serveur centralisé hébergé par le fournisseur Interface Technologies.
 
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